Le site ocealia.fr est exploité par la société OCEALIA INTERNATIONAL - S.A.R.L au capital de 200 000 € sise ZA du Placis, 9 bis, rue du Placis, 35230 BOURGBARRE. FRANCE. RCS RENNES B 418 378 709.

Crédits:

OCEALIA International

Déclaration CNIL 

Le site ocealia.fr est déclaré aupres de la Commission Nationale Informatique et Libertés : Numéro de déclaration : 1302563

Confidentialité - Données personnelles 

Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'acces, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art.34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, adressez-vous a : 

OCEALIA INTERNATIONAL
ZA du Placis, 9 bis, rue du Placis
35230 BOURGBARRE

Responsabilité 

OCEALIA INTERNATIONAL n'a qu'une obligation de moyens pour toutes les étapes et fonctionnalités du site. La responsabilité d'OCEALIA INTERNATIONAL ne saurait etre engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents a l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément a la jurisprudence.

Propriété intellectuelle 

Tous les éléments du site OCEALIA INTERNATIONAL, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive d'OCEALIA INTERNATIONAL. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d'aucune maniere, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l'accord préalable et express de la société OCEALIA INTERNATIONAL.

Durée 

Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts sur le site www.ocealia.fr.

Loi applicable et compétence 

Les présentes conditions sont soumises a la loi Française. L'attribution de compétence en cas de litige, et a défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée au Tribunal de RENNES.

Crédits photographiques : OCEALIA INTERNATIONAL.Crédits